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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOYEZ
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TERTIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERTIAL
HOYEZ (S.A.)

Numéro de dépôt :
93492309
Date de dépôt :
10/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2003

Présentation de la marque TERTIAL

Déposée le 10 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) HOYEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERTIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOYEZ domicilié(e) Zone industrielle 71 rue de Lille, 59710 AVELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND ANGLE - France.

La marque TERTIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERTIAL est expirée depuis le 10 novembre 2003.

HOYEZ a également déposé les autres marques suivantes : QUIETO , LUGN , O-E3 , myo , Myo, my openspace , LUCIAL , CLOISON HOYEZ = LA TECHNOLOGIE DE LA LIBERTE , myO Quieto , KRISTAL , HOYEZ


HOYEZ (S.A.) - Zone industrielle 71 rue de Lille, 59710 AVELIN - France


GRAND ANGLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais